Publié le 22-02-2004 dans le thème Contrefaçon

Pays : France - Auteur : Damien Bancal

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Voilà plus d’un siècle qu’ils protègent nos entreprises, traquent les contrefaçons et tentent de maîtriser les pirates. Eux, se sont les hommes et les femmes de l’Union des Fabricants. ZATAZ Magazine a été jeté un œil du côté du Musée de la contrefaçon.

Voici les plus vieilles contrefaçons connues à ce jour. Se sont des bouchons d'amphores romaines. Des copies qui ont plus de 2 000 ans. La copie correspond à la reproduction du signe distinctif du fabricant d'amphores, nommé Sestius.

Monnaie, monnaie. Le produit le plus contrefait, les billets de banques. Les faux-monnayeurs sont de plus en plus rapide à reproduire les billets. Il faut 2 ans pour maîtriser les nouvelles technologie et dispositifs de sécurité. Le billet le plus contrefait reste le dollar. Jusqu'au 18e siécle en France, tous les faux monneyeurs étaient ébouillantés. Aujourd'hui la peine est de 30 ans de prison et de 3 millions de francs d'amende. Pour le transport et la circulation, cette peine s'éléve à 10 ans de prison et 1 million de francs.

La contrefaçon automobile gagne aussi beaucoup de terrain. Véritable danger. Le dernier cas de contrefaçon rencontré a de quoi faire réfléchir. Lords d'un accident de la circulation, les forces de l'ordre se sont aperçus que le conducteur d'une voiture avait perdu, en roulant son capot de voiture. Bilan : Il est décédé aprés avoir été décapité par son capot.

Contrefaçon de logiciel
Monsieur Henley Saramandif, responsable du service Internet présente deux Games Boy (Voir). L'autre photo représente toutes les copies qui touchent Nintendo (Voir). de la cartouche en passant par les CD de compilations.

L’Union des fabricants a mis en place une section Internet de veille. Son but, surveillance des marques, des noms de domaine. Recensement de tous les messages concernant une marque ou un nom de produit donné sur le réseau. Cette surveillance s’opère dans les pages web, les newsgroups (Forum de discussion) ainsi que par IRC. Ce service web se charge aussi de la veille des enregistrements de noms identiques ou approchants. Cette section se charge aussi de repérer les contrefacteurs sur le web. Elle se charge de rechercher son adresse physique ou identifier des sources d’informations. Pour conclure, cette section se charge de la surveillance mensuelle des marques sur Internet et le dépôt de noms de domaine dans la majorité des pays.

Les films, que se soit sur cassette, 3 copies différentes du film Titanic (Voir), ou les copie de DVD, L'arme fatal 4 et Code Mercury, made in China sont de plus en plus rencontrées. Savez-vous quelle est pour le moment la meilleur protection pour les vidéo ? La langue française.

Coté musique, ici des copies de CD audio de Céline Dion, proviennent de pays tel que la Hongrie, la Bulgarie ou encore la Roumanie. A noter une autre forme de contrefaçon nommée le "Bootleg".

Cette contrefaçon correspond à l'enregitrement d'un concert. La contrefaçon est un terme juridique bien précis caractérisant un délit. Il y a contrefaçon dès qu'il existe un risque de confusion pour le consommateur d'attention moyenne. La contrefaçon peut concerner : Le brevet : Innovation technique protégée dans les pays pour une durée maximum de 20 ans. (sous réserve du paiement d'annuité). La marque : Copie ou imitation, sans autorisation d'un signe servant à distinguer un produit ou un service déposé à l'Institut National de la Propriété Industrielle. Protection de 10 ans, renouvelable indéfiniment. Modèle/Dessin : Reproduction des caractéristiques d'apparence extérieur et typographique. La protection est de 25 ans renouvelable une fois. Oeuvre artistique : reproduction d'une oeuvre originale, importation ou vente sans autorisation. Le droit d'auteur s'acquiert par le seul fait de la création. La durée de sa protection est de 70 ans aprés la mort du créateur. 

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